Politique DMCA & retrait de contenu

Alysse respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et attend la même chose de ses utilisateurs. Conformément au Digital Millennium Copyright Act de 1998 (DMCA), nous répondons aux notifications de violation présumée du droit d'auteur qui respectent le DMCA.

Avis sur le contenu généré par IA

Tout le contenu visuel d'Alysse est généré par intelligence artificielle et ne représente pas de personnes réelles. Toutefois, si vous estimez qu'un contenu généré par IA porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle (par exemple, utilisation non autorisée de votre image, de votre nom ou d'éléments protégés dans une description de personnage), vous pouvez soumettre une demande de retrait.

Déposer une notification de retrait DMCA

Pour déposer une notification de retrait DMCA, veuillez envoyer une communication écrite à notre agent désigné contenant les éléments suivants :

1. Identification de l'œuvre protégée prétendument violée, ou une liste représentative si plusieurs œuvres sont concernées.
2. Identification du contenu prétendument contrefaisant, y compris l'URL ou l'emplacement précis sur le site.
3. Vos coordonnées : nom, adresse, numéro de téléphone et e-mail.
4. Une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation du contenu n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi.
5. Une déclaration selon laquelle les informations sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire du droit d'auteur.
6. Votre signature physique ou électronique.

Agent désigné

Délais de réponse

• Accusé de réception : Dans les 24 heures suivant la réception d'une notification valide.
• Retrait / action : Dans les 72 heures pour les violations claires. Les cas complexes peuvent prendre jusqu'à 14 jours ouvrés.
• Notification : L'utilisateur dont le contenu a été retiré sera informé et pourra déposer une contre-notification.

Contre-notification

Si vous estimez que votre contenu a été retiré à tort, vous pouvez déposer une contre-notification contenant : l'identification du contenu retiré, vos coordonnées, une déclaration sous peine de parjure indiquant que vous croyez de bonne foi que le contenu a été retiré par erreur, et le consentement à la juridiction. Envoyez les contre-notifications à dmca@alysse.me.

Signalement de contenu illégal

Pour tout contenu pouvant être illégal (hors droit d'auteur), notamment CSAM, images non consenties ou représentations de mineurs, veuillez signaler immédiatement :

Récidivistes

Alysse résiliera les comptes des utilisateurs qui sont récidivistes en matière de violation de la propriété intellectuelle, conformément au DMCA.